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APERÇU

Bienvenue sur Zoé Chavanne ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Zoé Chavanne. Ce site web, ainsi que l’ensemble de ses informations, outils et services, sont exploités par Zoé Chavanne et sont mis à disposition de l’utilisateur, à condition que ce dernier accepte l’ensemble des modalités, conditions, politiques et avis stipulés ici.

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1 – CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

En acceptant ces Conditions Générales, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité légale dans votre pays de résidence, ou avoir obtenu le consentement de votre représentant légal pour utiliser ce site.
Vous ne pouvez utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées.

2 – INFORMATIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à toute personne pour quelque raison que ce soit et à tout moment.
Le contenu du site est fourni à titre indicatif et peut être modifié sans préavis.

3 – PRODUITS OU SERVICES

Les articles présentés sur le site sont des pièces cousues artisanalement, en quantités limitées, à partir de tissus et mercerie de seconde main. Malgré les plus grands soins apportés par la créatrice, il est possible que quelques irrégularités ou légers défauts subsistent, témoignant du caractère artisanal de la confection.

Les photographies du catalogue sont réalisées pour être les plus fidèles possibles, mais elles ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé, notamment en ce qui concerne les couleurs et textures, qui peuvent varier selon les écrans et la matière disponible.

Chaque pièce est unique et peut présenter de légères différences par rapport aux modèles présentés en photo.

Remarque légale : Les articles sont destinés à un usage personnel. La revente sans autorisation écrite est interdite.

4 – PRIX ET PAIEMENTS

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Tous les paiements doivent être effectués en euros via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site.
En tant qu’auto-entrepreneuse, Zoé Chavanne n’applique pas la TVA (article 293B du CGI).

Vous garantissez que les informations de paiement et de facturation fournies sont exactes et que vous êtes autorisé(e) à utiliser le mode de paiement choisi.

5 – LIVRAISON ET DÉLAIS

La réalisation des commandes débute uniquement après validation et paiement de l’achat. Les délais de confection et de préparation peuvent donc varier en fonction du nombre de commandes en cours.

Nous nous engageons toutefois à expédier vos articles dans un délai maximum de 30 jours (hors conditions particulières qui seront mentionnées sur le site ou communiquées directement au client).

Une fois le colis remis au transporteur, la responsabilité des délais et conditions de livraison incombe à celui-ci. En cas de retard ou perte, nous accompagnerons le client dans ses démarches auprès du transporteur, sans pouvoir en être tenus directement responsables.

6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, créations) sont la propriété de Zoé Chavanne et ne peuvent être utilisés sans autorisation.
Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation commerciale est interdite sans consentement écrit préalable.

7 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que l’utilisation de notre service sera ininterrompue, sécurisée ou sans erreur.
En aucun cas Zoé Chavanne ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect, prévisible ou imprévisible, matériel ou immatériel, y compris la perte de données, de revenus, ou tout autre préjudice lié à l’utilisation du site ou des produits.

Force majeure : en cas d’événement indépendant de notre volonté (pandémie, grève, catastrophe naturelle, rupture fournisseur, panne logistique), nous ne pouvons être tenus responsables des retards, annulations ou modifications de commande.

8 – RETOURS D’EXPÉRIENCE / AVIS CLIENTS

Si vous publiez un avis, commentaire ou suggestion, vous autorisez Zoé Chavanne à l’utiliser pour améliorer et promouvoir ses services (par exemple sur le site ou les réseaux sociaux).
Vous vous engagez à ne pas publier de contenu illégal, diffamatoire ou portant atteinte aux droits de tiers.

Zoé Chavanne se réserve également le droit de supprimer tout avis, commentaire ou suggestion qu’elle jugerait offensant, inapproprié, illégal ou contraire aux présentes Conditions Générales.

9 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS

Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions Générales. Les clients sont invités à consulter régulièrement cette page.

10 – DROIT APPLICABLE ET LITIGES

Ces Conditions Générales sont régies par le droit français.
 En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

11 – DONNÉES PERSONNELLES

Les données collectées lors de votre commande sont nécessaires à son traitement. Elles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité (lien à insérer).

12 – COORDONNÉES

Pour toute question relative aux Conditions Générales de Vente, merci de nous contacter à :

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